Médicaments psychotropes
Consommations et pharmacodépendances

2012


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Annexe 1

Expertise collective Inserm : principes et méthode

L’Expertise collective Inserm1 a pour mission d’établir un bilan des connaissances scientifiques sur un sujet donné dans le domaine de la santé à partir de l’analyse critique de la littérature scientifique internationale. Elle est réalisée à la demande d’institutions (ministères, organismes d’assurance maladie, agences sanitaires...) souhaitant disposer des données récentes issues de la recherche utiles à leurs processus décisionnels en matière de politique publique.
L’expertise collective est une mission de l’Inserm depuis 1994. Plus de soixante dix expertises collectives ont été réalisées dans de nombreux domaines de la santé. L’Inserm est garant des conditions dans lesquelles l’expertise est réalisée (pertinence des sources documentaires, qualification et indépendance des experts, transparence du processus) en accord avec sa Charte de l’expertise qui en définit la déontologie2 .
Le Centre d’expertise collective Inserm rattaché à l’Institut thématique multi-organismes Santé publique d’Aviesan3 assure la coordination scientifique et technique des expertises selon une procédure établie comprenant six étapes principales.

Instruction de la demande du commanditaire

La phase d’instruction permet de préciser la demande avec le commanditaire, de vérifier qu’il existe une littérature scientifique accessible sur la question posée et d’établir un cahier des charges qui définit le cadrage de l’expertise (périmètre et principales thématiques du sujet), sa durée et son budget à travers une convention signée entre le commanditaire et l’Inserm. La demande du commanditaire est traduite en questions scientifiques qui seront discutées et traitées par les experts.

Constitution d’un fonds documentaire

À partir de l’interrogation des bases de données bibliographiques internationales et du repérage de la littérature grise (rapports institutionnels...), des articles et documents sont sélectionnés en fonction de leur pertinence pour répondre aux questions scientifiques du cahier des charges, puis sont remis aux experts. Ce fonds documentaire est actualisé durant l’expertise et complété par les experts selon leur champ de compétences.

Constitution du groupe multidisciplinaire d’experts

Pour chaque expertise, un groupe d’experts de 10 à 15 personnes est constitué. Sa composition tient compte d’une part des domaines scientifiques requis pour analyser la bibliographie et répondre aux questions posées, et d’autre part de la complémentarité des approches et des disciplines.
Les experts sont choisis dans l’ensemble de la communauté scientifique française et parfois internationale. Ce choix se fonde sur leurs compétences scientifiques attestées par leurs publications dans des revues à comité de lecture et la reconnaissance par leurs pairs. Les experts doivent être indépendants du partenaire commanditaire de l’expertise et de groupes de pression reconnus. Chaque expert doit compléter et signer avant le début de l’expertise une déclaration de lien d’intérêt conservée à l’Inserm.
La composition du groupe d’experts est validée par la Direction de l’Institut de santé publique d’Aviesan.
Le travail des experts dure de 12 à 18 mois selon le volume de littérature à analyser et la complexité du sujet.

Analyse critique de la littérature par les experts

Au cours des réunions d’expertise, chaque expert est amené à présenter son analyse critique de la littérature qui est mise en débat dans le groupe. Cette analyse donne lieu à la rédaction des différents chapitres du rapport d’expertise dont l’articulation et la cohérence d’ensemble font l’objet d’une réflexion collective.
Des personnes extérieures au groupe d’experts peuvent être auditionnées pour apporter une approche ou un point de vue complémentaire. Selon la thématique, des rencontres avec les associations de la société civile peuvent être également organisées par le Centre d’expertise afin de prendre connaissance des questions qui les préoccupent et des sources de données dont elles disposent.

Synthèse et recommandations

Une synthèse reprend les points essentiels de l’analyse de la littérature et en dégage les principaux constats et lignes de force.
La plupart des expertises collectives s’accompagnent de recommandations d’action ou de recherche destinées aux décideurs. Les recommandations, formulées par le groupe d’experts, s’appuient sur un argumentaire scientifique issu de l’analyse. L’évaluation de leur faisabilité et de leur acceptabilité sociale n’est généralement pas réalisée dans le cadre de la procédure d’expertise collective. Cette évaluation peut faire l’objet d’un autre type d’expertise.

Publication de l’expertise collective

Après remise au commanditaire, le rapport d’expertise constitué de l’analyse, de la synthèse et des recommandations, est publié par l’Inserm.
En accord avec le commanditaire, plusieurs actions de communication peuvent être organisées : communiqué de presse, conférence de presse, colloque ouvert à différents acteurs concernés par le thème de l’expertise (associations de patients, professionnels, chercheurs, syndicats, institutions...).
Les rapports d’expertise sont disponibles en librairie et sont accessibles sur le site Internet de l’Inserm4 .


Annexe 2

Médicaments psychotropes cités dans l’expertise collective


Liste établie selon l’ordre alphabétique des substances actives des médicaments psychotropes (ou de médicaments ayant des effets psychotropes)

Substance active
Principales spécialitéscommercialisées
Classe pharmaco-thérapeutique
Acide valproïque
Dépakine®
Antiépileptique
Alfentanil
Rapifen®
Analgésique morphinique
Alprazolam
Xanax®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Amineptine
Survector® (AMM suspendue depuis le 31/01/1999)
Antidépresseur
Atomoxétine
Stattera® (non commercialisé en France)
Inhibiteur sélectif de la recapture de la noradrénaline (non psychostimulant)
Bromazépam
Lexomil®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Buprénorphine (faible dosage)
Temgésic®
Antalgique
Buprénorphine (haut dosage)
Subutex®
Médicament de substitution aux opiacés
Bupropion
Zyban®
Antidépresseur (mais AMM uniquement dans le sevrage tabagique en France)
Buspirone
Buspar®
Anxiolytique
Carbamazépine
Tégrétol®
Antiépileptique
Chlordiazépoxide hydrochlorure
Librium®, Librax®
Anxiolytique
Clobazam
Urbanyl®
Antiépileptique, anxiolytique (benzodiazépine)
Clomipramine
Anafranil®
Antidépresseur
Clonazépam
Rivotril®
Antiépileptique (benzodiazépine)
Clorazépate dipotassique
Tranxène®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Codéine
Néocodion®
Paracétamol codéine®
Antitussif opiacé
Antalgique
Cyamémazine
Tercian®
Neuroleptique
Dextroamphétamine
Non commercialisé en France
Psychostimulant
Dextropropoxyphène
Retrait du marché depuis le 1er mars 2011
Antalgique
Diazépam
Valium®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Dihydrocodéine
Dicodin®
Antalgique opiacé faible
Diphénhydramine
Actifed Rhume®
Antihistaminique
Escitalopram
Seroplex®
Antidépresseur
Fentanyl
Durogesic®
Antalgique
Flunitrazépam
Rohypnol®
Hypnotique
Fluoxétine
Prozac®
Antidépresseur
Flurazépam
Dalmane®
Hypnotique (benzodiazépine)
GHB (gamma-hydroxybutyrate de sodium)
Gamma-OH®
Anesthésique général
Halopéridol
Haldol®
Neuroleptique
Hydrate de chloral
Préparation magistrale
Hypnotique, analgésique
Hydrocodone
Non commercialisé en France
Analgésique
Hydromorphone
Sophidone®
Antalgique
Hydroxyzine
Atarax®
Anxiolytique
Kétamine
Kétalar®
Anesthésique
Lithium
Théralithe®
Thymorégulateur
Lorazépam
Temesta®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Lormétazépam
Noctamide®
Hypnotique (benzodiazépine)
Méprobamate
Équanil® (retrait du marché depuis le 10 janvier 2012)
Anxiolytique (carbamate)
Méthadone
Méthadone AP-HP®
Médicament de substitution aux opiacés
Méthylphénidate
Ritaline®, Concerta®
Psychostimulant
Miansérine
Athymil®
Antidépresseur
Midazolam
Hypnovel®
Prémédication anesthésique (benzodiazépine)
Mitrazapine
Remeron®
Antidépresseur
Modafinil
Modiodal®
Psychostimulant
Morphine (sulfates)
Skénan®, Moscontin®
Antalgique
Naloxone
Nalorex®
Antagoniste des opiacés
Nortriptyline
ATU nominative1
Antidépresseur
Olanzapine
Zyprexa®
Neuroleptique, normothymique
Oxazépam
Séresta®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Oxycodone
Oxycontin®
Antalgique
Oxymorphone
Non commercialisé en France
Antalgique
Paroxétine
Deroxat®
Antidépresseur
Péthidine
Générique (pas de nom de spécialité)
Antalgique
Phénobarbital
Gardénal®
Antiépileptique barbiturique
Prazépam
Lysanxia®
Anxiolytique (benzodiazépine)
Prégabaline
Lyrica®
Algies, antiépileptique, anxiolytique
Propiram
Non commercialisé
Analgésique opiacé
Propofol
Diprivan®
Anesthésique général
Protoxyde d’azote
Kalinox®
Anesthésique général
Rémifentanil
Ultiva®
Analgésique morphinique
Secobarbital
Plus commercialisé en France depuis 1990
Hypnotique (barbiturique)
Sertraline
Zoloft®
Antidépresseur
Sufentanil
Sufenta®
Analgésique morphinique
Témazépam
Normison®
Hypnotique (benzodiazépine)
Tétrazépam
Myolastan®
Myorelaxant (benzodiazépine)
Tianeptine
Stablon®
Antidépresseur
Tilétamine
Zolétil®
Anesthésique vétérinaire
Topiramate
Epitomax®
Antiépileptique
Tramadol
Topalgic®
Antalgique opiacé faible
Triazolam
Arrêt de commercialisation
depuis 2005
Hypnotique (benzodiazépine)
Trihexyphénidyle
Artane®
Antiparkinsonien
Venlafaxine
Effexor®
Antidépresseur
Zolpidem
Stilnox®
Hypnotique (apparenté aux benzodiazépines)
Zopiclone
Imovane®
Hypnotique (apparenté aux benzodiazépines)

ATU (Autorisation temporaire d’utilisation) du Nortrilen


Annexe 3

Liste des sigles des institutions citées dans l’expertise

Afssaps

Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, devenue l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le 1er mai 2012

ANRS

Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales

ARS

Agences régionales de santé

Caarud

Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques des usagers de drogue

CDC

Centers for Disease Control and Prevention

CEIP-A

Centre d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance et d’addictovigilance

CépiDC

Centre d’épidémiologie des causes médicales de décès

Cnamts

Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés

CNSP

Commission nationale des stupéfiants et psychotropes

Csapa

Centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (anciennement CSST)

DEA

Drug Enforcement Administration

EMA

Agence européenne des médicaments (European Medicines Agency)

FDA

Food and Drug Administration

Inpes

Institut national de prévention et d’éducation pour la santé

Inserm

Institut national de la santé et de la recherche médicale

InVS

Institut de veille sanitaire

Mildt

Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

NIAAA

National Institute on Alcohol Abuse and Alcoholism

NIDA

National Institute on Drug Abuse

OCRTIS

Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants

OEDT (ou EMCDDA)

Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (European Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction)

OFDT

Observatoire français des drogues et des toxicomanies

OICS

Organe international de contrôle des stupéfiants

OMS

Organisation mondiale de la santé

ONDCP

Office of National Drug Control Policy

SMPR

Service médico-psychologique régional

UCSA

Unité de consultation de soins ambulatoires



Annexe 4

Sources de données utilisées pour estimer la consommation de certaines classes de médicaments psychotropes (analgésiques opiacés, anxiolytiques, hypnotiques, psychostimulants) dans différents pays d’Europe en nombre de DDJ/1 000 habitants et par jour


Pays
Diffuseur
Source de données
Type
Description
Niveau de désagrégation
Périodes disponibles
Secteur hospitalier inclus
Couverture (population, secteur)
Allemagne
AOK (WIdO)
German Drug Index
Centres régionaux rattachés au système national de protection santé (GVK)
Prescription
Prescriptions présentées au remboursement
5
2004-2009
Non
Échantillons aléatoires représentatifs de l’ensemble des prescriptions (couverture 100 %)
Belgique
Inami
Pharmanet
Prescription
Prescriptions présentées au remboursement (ensemble des prescripteurs)
5
2002-2008
Non
>99 %
Bosnie-Herzégovine
Article original
Système national de santé
Prescription
Prescriptions présentées au remboursement
5
2002-2008
Non
Population totale (système d’assurance santé obligatoire)
Bulgarie
Department of Social Pharmacy, Faculty of Pharmacy, Medical University, Sofia
Département « Narcotic substances » Ministère de la santé
Délivrance
Délivrance des produits soumis à prescription spéciale
5
2002-2009
Oui
100 %
Croatie
Agency for Medicinal Products and Medical Devices
82,27 % des pharmacies du territoire
Délivrance
Données de délivrance en officines
Nombre d’Unités délivrées converti en DDJ/1 000 hab/j
5
2004-2008
Oui
Valeurs globales obtenues par extrapolation à partir de 82,27 % des officines du territoire
Danemark
Danish Medicines Agency
Nomesco
Register of Medicinal Product Statistics maintained by the Danish Medicines Agency
Vente
Déclaration de vente des pharmacies d’officines et autres lieux agréés
5
MedAg : 2006-2009
Nomesco : 2004-2008
Non
Secteur extrahospitalier
Espagne
Observatorio del Uso de Medicamentos de la AEMPS
Base de données de dispensation gérée par l’Agencia española del medicamento
Prescription/ délivrance
Quantités dispensées en pharmacies collectées
5
2002-2006
Non
Ensemble des communautés autonomes
Estonie
State Agency of Medicines
Déclarations des grossistes répartiteurs
Vente
Vente des grossistes distributeurs aux pharmacies d’officines et hospitalières et autres institutions de soins
5
2002-2009
Oui
100 %
Finlande
National Agency for Medicines and Social Insurance
Déclarations des grossistes répartiteurs
Vente
Données de vente
5
MedAg :
2005-2008
Nomesco : 2004-2008
Oui
>99 % quantités vendues
France
Afssaps
Déclaration annuelle des données de vente des titulaires d’AMM
Vente
Données de vente
Unités déclarées : nombre de boîtes vendues
5
2002-2008
Oui
Ensemble de produits entrant dans le marché
Hongrie
National Institute for strategic Health research
Hungarian national Health Fund (OEP)
Remboursement
Quantités présentées au remboursement par système national de soins
3
2002-2008
Jusqu’à 2006 : oui
Dès 2007 : non
>2006 : pharmacies et hôpitaux
>2007 : pharmacies et hôpitaux subventionnés
Islande
Icelandic Medicine Agency
Nomesco
Déclarations des grossistes répartiteurs
Vente
Quantités vendues
5
2002-2003 et 2007-2009
Nomesco : 2004-2008
Oui
Ensemble de produits entrant dans le marché
Italie
Osmed
Osmed
Prescription
 
5
2002-2009
  
Lettonie
State Agency of Medicines
Déclarations des grossistes distributeurs
Vente
Quantités vendues
5
2003-2009
Oui
Ensemble de produits entrant dans le marché
Lituanie
State Medicines Agency
Déclarations des grossistes distributeurs
Vente
Quantités vendues
5
2008-2009
Oui
Ensemble de produits entrant dans le marché
Monténégro
Fond de république pour la protection de santé du Monténégro
Fond de république pour la protection de santé du Monténégro
Remboursement
Remboursement
3
2005, 2007
Non
100 % secteur extrahospitalier
Norvège
Norwegian Institute of Public Health
Déclarations mensuelles des grossistes distributeurs
Vente
Vente des grossistes distributeurs aux pharmacies d’officines, hospitalières et autres institutions de soins
5
MedAg : 2006-2009
Nomesco : 2004-2008
Oui
Ensemble des produits entrant dans le marché
Pays-bas
GIP Databank
18 organismes d’assurance santé
Prescriptions
Prescriptions présentées au remboursement
5
2005-2009
Non
100 % population assurée
Portugal
Infarmed-Autoridade National do Medicamento e Produtos de saute
 
Prescriptions
Médicaments prescrits et délivrés aux personnes prises en charge en ambulatoire par le système national de soins
5
2002-2009
Non
Population assurée par le système national de soins
République Tchèque
State Institute for Drug Control
Déclarations de vente des grossistes répartiteurs (4/an)
Vente
Quantités distribuées aux pharmacies d’officines et autres structures
5
2002-2009
Oui
Ensemble des produits entrant dans le marché
Royaume-Uni
National Health Service (NHS)
NHS prescription service
Remboursement
Prescriptions présentées au remboursement par NHS
5
2002-2009
Non
100 % Angleterre et prescriptions écrites au Royaume-Uni mais délivrées en Angleterre
Serbie
Medicines and Medical Devices Agency of Serbia (National Agency of Medicines)
Déclarations périodiques des fabricants et distributeurs
Vente
Quantités vendues par grossistes et fabricants
5
OrArt: 2002-2004
Alims :
2002-2009
Oui
Ensemble des produits entrant dans le marché
Slovaquie
Department of Organisation and Management in Pharmacy, Faculty of Pharmacy - Comenius Universitz, Bratislava
State Institute for Drug Control (SIDC)
Vente
Déclaration de vente des grossistes répartiteurs
5
2002-2009
Oui
100 %
Slovénie
Inštitutu za varovanje zdravja Republike Slovenije
Inštitutu za varovanje zdravja Republike Slovenije
Vente
Vente
5
2006-2009
Non
 
Suède
Läkemedelsverket
Swedish Prescribed Drug Register
Apotekens Service AB.
National Corporation of Swedish Pharmacies
Délivrance
Quantités délivrées
5
Apotekens AB : 2006-2009
Nomesco : 2004-2008
Oui
 


Annexe 5

Questions posées pour l’évaluation de la consommation de médicaments psychotropes dans différentes enquêtes

Tableau I Principales questions dans l’étude ESEMeD1(European Study of the Epidemiology of Mental Disorders)

1. DRUG UTILIZATION :
- FROM STANDARD BOOKLET1:
(PH3). Did you take any of the medicines on this card at any time in the past 12 months ?
Include medicines even if you took them only once.
- IN ADDITION TO STANDARD BOOKLET:
(PH3b). (Not including any you’ve already reported) Did you take any prescription medicines (not listed on the card), to raise your spirits at any time in the past 12 months?
(PH3c). (Not including any you’ve already reported) Did you take any prescription medicines (not listed on the card), to help you relax or keep your calm at any time in the past 12 months?
(PH3d). (Not including any you’ve already reported) Did you take any prescription medicines (not listed on the card), to help you concentrate or give you energy at any time in the past 12 months?
(PH3e). (Not including any you’ve already reported) Did you take any prescription medicines (not listed on the card), to help you sleep at any time in the past 12 months?
(PH3f). (Not including any you’ve already reported) Did you take any prescription medicines (not listed on the card), to help you with emotions, nerves, or mental health at any time in the past 12 months?
2. CHARACTERISTICS FOR EACH REPORTED MEDICINE
(PH5). What was the medicine name?
(PH6). About how many days out of 30 in the past month did you take the medicine?
(PH7). About how many days out of 365 in the past year did you take the medicine?

1 Un livret de photos présentant les boîtes, les blisters et les produits pour les spécialités les plus utilisées dans chaque pays, a été utilisé par les enquêteurs afin de faciliter la remémoration des participants au questionnaire. Les médicaments psychotropes identifiés ont ensuite été regroupés en 5 classes pharmacologiques à partir de la classification ATC (antidépresseurs, anxiolytiques/hypnotiques, antipsychotiques, thymorégulateurs).


Tableau II Questions posées dans le Baromètre santé 2005 (Inpes, 2007) 2, reprises dans le Baromètre santé 2010

Q319
Au cours de votre vie, avez-vous pris des médicaments pour les nerfs, pour dormir, comme des tranquillisants, des somnifères ou des antidépresseurs, etc. ?
 
1. Souvent  ; 2. Parfois ; 3. Rarement ; 4. Jamais
 
Si oui
Q320
En avez-vous pris au cours des derniers mois ?
 
1. Souvent ; 2. Parfois ; 3. Rarement ; 4. Jamais
Q321
Au cours des douze derniers mois, avez-vous déjà pris des antidépresseurs ?
 
1. Oui ; 2. Non ; NSP
 
Si oui
Q322
Le(s)quel(s) ?
 
1. Deroxat® ; 2. Prozac® ; 3. Anafranil® ; 4. Laroxyl® ; 5. Seropram® ; 6. Divarius® ; 7. Floxyfral® ; 8. Athymil® ; 9. Autre, en clair ; NSP
Q323
En prenez-vous toujours actuellement ?
 
1. Oui ; 2. Non
Q324
Combien de temps en avez-vous pris ?
 
... mois
Q325
Depuis combien de temps en prenez-vous ?
 
... mois
Q326
Au cours des douze derniers mois, avez-vous déjà pris des anxiolytiques ou des tranquillisants ?
 
1. Oui ; 2. Non ; NSP
 
Si oui
Q327
Le(s)quel(s) ?
 
1. Temesta® ; 2. Valium® ; 3. Lexomil® ; 4. Xanax® ; 5. Buspar® ; 6. Autre, en clair ; NSP
Q328
En prenez-vous toujours actuellement ?
 
1. Oui ; 2. Non
Q329
Combien de temps en avez-vous pris ?
 
... mois
Q330
Depuis combien de temps en prenez-vous ?
 
... mois
Q331
Au cours des douze derniers mois, avez-vous déjà pris des stabilisants-régulateurs de l’humeur ?
 
1. Oui ; 2. Non ; NSP
 
Si oui
Q332
Au cours des douze derniers mois, avez-vous déjà pris des somnifères ou des hypnotiques ?
 
1. Oui ; 2. Non ; NSP
Q333
Au cours de votre vie, avez-vous déjà pris des neuroleptiques ?
 
1. Oui ; 2. Non ; NSP
 
Si oui
Q334
Le(s)quel(s) ? (en clair)

Tableau III Enquête Escapad 2008 (Enquête sur la Santé et les Consommations lors de la journée d’Appel de Préparation à la Défense)3

Question 17 : Avez-vous déjà pris...
(Troix croix par ligne)
Au cours de votre vie ?
Au cours des 12 derniers mois ?
Au cours des 30 derniers jours
 
Non
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Un tranquillisant (anxiolytique) ?
Atarax, Lysanxia, Tranxène, Stresam, Equanil, Valium, Xanax, Lexomil, Seresta, Temesta, etc.
Un antidépresseur ?
Zoloft, Deroxat, Seropram, Seroplex, Prozac, Stablon, Effexor, Anafranil, Laroxyl, etc.
Un somnifère (hypnotique) ?
Donormyl, Imovane, Noctamide, Stilnox, Théralène, Phenergan, etc.
Un neuroleptique ?
Risperdal, Zyprexa, Tercian, Haldol, Solian, Abilify, etc.
Un régulateur de l’humeur (thymorégulateur) ?
Dépakote, Neurolithium, Téralithe, etc.
De la Ritaline ?
Ritaline, Ritaline LP, Concerta LP, Modiodal, Olmifon, etc.
De la phytothérapie ou de l’homéopathie ?
Euphytose, Tranquital, Spasmine, Sédatif PC, Millepertuis, Vagostabyl, Passiflore, etc.
Un autre médicament pour les nerfs, pour dormir :
/.............................................................../
Si vous avez déjà pris l’un de ces médicaments, répondez aux questions 18a et 18b.

18a La dernière fois que vous avez pris un de ces médicaments, lequel était-ce ?
□ un tranquillisant
□ de la ritaline
□ un antidépresseur
□ de la phytothérapie ou de l’homéopathie
□ un somnifère
□ un autre médicament pour les nerfs, pour dormir
□ un neuroleptique
□ vous ne savez pas
□ un régulateur de l’humeur
 
18b Comment avez-vous eu ce dernier médicament ?(une seule réponse possible)
□ Un médecin vous l’a prescrit
 
□ Un de vos parents vous l’a donné
 
□ Un(e) de vos ami(e)s vous l’a donné
 
□ Personne : vous l’avez pris tout(e) seul(e)
 
□ Autre situation, précisez : /............................../
 

Tableau IV Enquête Espad 2007 (European School Survey Project on Alcohol and Other Drugs)4

22 Have you ever taken tranquillisers or sedatives because a doctor told you to take them?
□ No, never
□ Yes, but for less than 3 weeks
□ Yes, for 3 weeks or more
27 How difficult do you think it would be for you to get tranquillisers or sedatives, if you wanted?
□ Impossible
□ Very difficult
□ Fairly difficult
□ Fairly easy
□ Very easy
□ Don’t know
30 On how many occasions in your lifetime (if any) have you used any of the following drugs?
 
0
1-2
3-5
6-9
10-19
20-39
40 or more
Tranquillisers or sedatives (without a doctor’s prescription)
Alcohol together with pills (medicaments) in order to get high
31 When (if ever) did you FIRST do each of the following things
Mark one box for each line
 
Never
9 years old
10 years old
11 years old
12 years old
13 years old
14 years old
15 years old
16 yearsor older
Try tranquillisers or sedatives (without a doctor’s prescription)
Try alcohol together with pills (medicaments) in order to get high
34 How many of your friends would you estimate take tranquillisers or sedatives (without a doctor’s prescription)
None
A few
Some
Most
All
35 Do any of your older siblings take tranquillisers or sedatives (without a doctor’s prescription)
Yes
No
Don’t know
Don’t have any older siblings


Annexe 6

Critères d’abus et dépendance à une substance selon le DSM-IV


Tableau I : Abus d’une substance selon le DSM-IV

Mode d’utilisation inadéquat d’une substance conduisant à une présence d’au moins une des manifestations suivantes au cours d’une période de douze mois :
1. Utilisation répétée d’une substance conduisant à l’incapacité de remplir des obligations majeures, au travail, à l’école ou à la maison
2. Utilisation répétée d’une substance dans des situations où cela peut être physiquement dangereux
3. Problèmes judiciaires répétés liés à l’utilisation d’une substance
4. Utilisation de la substance malgré des problèmes interpersonnels ou sociaux, persistants ou récurrents

Tableau II Dépendance à une substance selon le DSM-IV

Présence de trois (ou plus) des manifestations suivantes, à un moment quelconque d’une période continue de douze mois :
1. Tolérance (quantité ou effet)
2. Sevrage (syndrome)
3. Substance souvent prise en quantité plus importante ou prolongée
4. Désir persistant
5. Beaucoup de temps passé à des activités nécessaires pour obtenir la substance
6. Activités sociales, professionnelles ou de loisirs importantes abandonnées
7. Utilisation de la substance poursuivie bien que la personne sache avoir un problème psychologique ou physique persistant ou récurrent


Annexe 7

Durées maximales de prescription des médicaments classés comme stupéfiants, anxiolytiques ou hypnotiques en France


Tableau I : Durée maximale de prescription des médicaments soumis à la réglementation des stupéfiants (ou à une partie de la réglementation des stupéfiants) en France pour la prescription et/ou la délivrance (d’après Afssaps, 2009 )1

Durée deprescription
DCI
Liste
Forme pharmaceutique
Voied’administration
Renouvelable dans un délai maximalde 12 mois
Buprénorphine4
Liste I
Comprimé sublingual
Orale
12 semaines non renouvelables
Clonazépam12
Liste I
Comprimé/solution buvable
Orale
28 joursprescription non renouvelable
Méthylphénidate1
Stupéfiant/PIH
Comprimé et comprimé àlibération prolongée
Orale
Morphine1 sous forme de préparations à libération prolongée
Stupéfiant
Gélule à libération prolongée/Comprimé à libérationprolongée
Orale
 
Système actif pour perfusion
Injectable
Morphine7 sous forme de préparations orales autres que les formes à libération prolongée
Stupéfiant
Solution buvable/Comprimé/Gélule
Orale
Hydromorphone7
Stupéfiant
Gélule
Orale
Oxycodone10
Stupéfiant
Comprimé à libération prolongée/Gélule
Orale
  
Système actif pour perfusion
Injectable
Clorazépate dipotassique (dosages unitaires ≥ 20 mg)11
Liste I
Comprimé
Orale
Oxybate de sodium
Stupéfiant
Solution buvable
Orale
28 jours mais fractionnement pour 14 jours
Fentanyl9
Stupéfiant
Dispositif transdermiqueet transmuqueux
Transdermique
28 jours mais fractionnement pour 7 jours
Buprénorphine3
Liste I
Comprimé
Orale
Fentanyl9
Stupéfiant
Dispositif transmuqueux
Transmuqueux
14 jours mais fractionnement pour 7 jours
Méthadone5,6
Stupéfiant
Sirop
Orale
Flunitrazépam8
Liste I
Comprimé
Orale
7 jours
Alfentanyl2
Stupéfiant/RH
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Fentanyl2 sous forme de préparations injectables
Stupéfiant/RH
Solution injectable (ampoule)
Injectable
  
Solution injectable (ampoule/réserve hospitalière)
 
 
Morphine2 sous forme de préparations injectables autres que celles administrées par des systèmes actifs de perfusion
Stupéfiant
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Pentazocine2 sous forme de préparations injectables
Stupéfiant
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Péthidine2
Stupéfiant
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Phénopéridine2
Stupéfiant/RH
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Oxycodone10 sous forme de préparations par voie rectale
Stupéfiant
Suppositoire
Rectale
 
Oxycodone10 sous forme de préparations injectables autres que celles administrées par des systèmes actifs de perfusion
Stupéfiant
Solution injectable (ampoule)
Injectable
 
Rémifentanil2
Stupéfiant/RH
Lyophilisat pour solutioninjectable (réserve hospitalière)
Injectable
 
Sufentanil2
Stupéfiant/RH
Solution injectable(réserve hospitalière)
Injectable

DCI : Dénomination commune internationale ; PIH : Prescription initiale hospitalière ; RH : Réserve hospitalière
1 Article R. 5132-30 du Code de la santé publique issu du décret n° 99-249 du 31 mars 1999 (publié au J.O.R.F du 1er avril 1999)
2 Arrêté du 20 septembre 1999 (publié au J.O.R.F. du 24 septembre 1999) fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours
3 Arrêté du 20 septembre 1999 (publié au J.O.R.F. du 24 septembre 1999) relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de buprénorphine. Concerne les spécialités contenant plus de 0,2 mg de buprénorphine (haute dose)
4 Arrêté du 20 septembre 1999 relatif à l’application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de buprénorphine. Concerne les spécialités contenant au plus 0,2 mg de buprénorphine (faible dose)
5 Arrêté du 8 février 2000 (publié au J.O.R.F. du 16 février) modifiant l’arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours
6 Arrêté du 8 février 2000 (publié au J.O.R.F. du 16 février) relatif au fractionnement de la délivrance des médicaments à base de méthadone
7 Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l’arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours
8 Arrêté du 1er février 2001 relatif à l’application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de flunitrazépam administrés par voie orale et arrêté du 1er février 2001 relatif à la durée de prescription et au fractionnement de la délivrance des médicaments à base de flunitrazépam administrés par voie orale
9 Arrêté du 23 avril 2002 (publié au J.O.R.F. du 3 mai 2002) relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl
10 Arrêté du 12 juin 2009 (publié au J.O.R.F. du 17 juin 2009) modifiant l’arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours
11 Arrêté du 7 avril 2005 (publié au J.O.R.F du 15 avril 2005) portant application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale
12 Arrêté du 24 août 2011 (publié au J.O.R.F du 6 septembre 2011) portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de clonazépam administrés par voie orale


Tableau II : Durée maximale de prescription des médicaments classés comme anxiolytiques (Arrêté du 7 octobre 1991 modifié fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotiques et/ou anxiolytiques dont la durée de prescription est réduite 2 ) (d’après Afssaps, 2007 3 )

Durée de prescription
DCI
Forme pharmaceutique
12 semaines
Alprazolam
Comprimés
 
Bromazépam
Comprimés
 
Buspirone
Comprimés
 
Chlordiazépoxide
Comprimés
 
Clobazam
Gélules - Comprimés
 
Clorazépate dipotassique (dosages unitaires < à 20 mg)
Gélules – Comprimés – Préparation injectable
 
Clotiazépam
Comprimés
 
Diazépam
Comprimés – Solution buvable – Solution injectable
 
Etifoxine
Gélules
 
Hydroxyzine
Comprimés – Sirop – Ampoules injectables
 
Loflazépate d’éthyle
Comprimés
 
Lorazépam
Comprimés
 
Méprobamate
Comprimés – Ampoules injectables
 
Nordazépam
Comprimés
 
Oxazépam
Comprimés
 
Prazépam
Comprimés
 
Tofisopam
Comprimés
4 semaines
Clorazépate dipotassique (dosages unitaires ≥ 20 mg)
Comprimés

DCI : Dénomination commune internationale


Tableau III : Durée maximale de prescription des médicaments classés comme hypnotiques (Arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotiques et/ou anxiolytiques dont la durée de prescription est réduite 4 ) (d’après Afssaps, 2002 5 )

Durée de prescription
DCI
Forme pharmaceutique
4 semaines
Butobarbital
Suppositoires
 
Clorazépate dipotassique
Comprimés
 
Estazolam
Comprimés
 
Loprazolam
Comprimés
 
Lormétazépam
Comprimés
 
Méprobamate
Comprimés
 
Nitrazépam
Comprimés
 
Témazépam
Capsules
 
Zopiclone
Comprimés
 
Zolpidem
Comprimés
2 semaines
Triazolam
Comprimés
 
Zaléplone
Comprimés
2 semaines mais fractionnement sur 7 jours
Flunitrazépam
Comprimés

DCI : Dénomination commune internationale


Annexe 8

CIM-10 : Codes sélectionnés pour définir une intoxication


Tableau I : Intoxications par des médicaments et des substances biologiques (T36-T50)

T36 Intoxication par antibiotiques systémiques
T37 Intoxication par d’autres anti-infectieux et antiparasitaires systémiques
T38 Intoxication par hormones et leurs substituts synthétiques et antagonistes, non classés ailleurs
T39 Intoxication par analgésiques non opioïdes, antipyrétiques et antirhumatisants
T40 Intoxication par narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes]
T41 Intoxication par anesthésiques et gaz thérapeutiques
T42 Intoxication par anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques et anti-parkinsoniens
T43 Intoxication par médicaments psychotropes, non classés ailleurs
T44 Intoxication par médicaments agissant essentiellement sur le système nerveux autonome
T45 Intoxication par substances essentiellement systémiques et hématologiques, non classées ailleurs
T46 Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire
T47 Intoxication par substances agissant essentiellement sur le tractus gastro-intestinal
T48 Intoxication par substances agissant essentiellement sur les muscles lisses et striés et l’appareil respiratoire
T49 Intoxication par substances à usage topique agissant essentiellement sur la peau et les muqueuses et par médicaments à usage ophtalmologique, oto-rhino-laryngologique et dentaire
T50 Intoxication par diurétiques et médicaments et substances biologiques, autres et sans précision

Tableau II F10 à F19 (Avec .0 : Intoxication aiguë) : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psychoactives

F10.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool
F11.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés
F12.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis
F13.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques
F14.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne
F15.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’autres stimulants, y compris la caféine
F16.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’hallucinogènes
F17.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation du tabac
F18.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de solvants volatils
F19.- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de drogues multiples et troubles liés à l’utilisation d’autres substances psychoactives

Tableau III Auto-intoxication par des substances médicamenteuses

X60
Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits
Dérivés (du) 4-aminophénol
Dérivés (du) pyrazolés
Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens [AINS]
Salicylés
X61
Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs
Antidépresseurs
Barbituriques
Dérivés de l’hydantoïne
Iminostilbènes
Méthaqualone et dérivés
Neuroleptiques
Psychostimulants
Succinimides et oxazolidine-diones
Tranquillisants
X62
Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs
Cannabis (dérivés)
Cocaïne
Codéine
Héroïne
Lysergide [LSD]
Mescaline
Méthadone
Morphine
Opium (alcaloïdes)
X63
Auto-intoxication par d’autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits
Parasympatholytiques [anticholinergiques et antimuscariniques] et spasmolytiques
Parasympathomimétiques [cholinergiques]
Sympatholytiques [anti-adrénergiques]
Sympathomimétiques [adrénergiques]
X64
Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision
Anesthésiques (généraux) (locaux)
Antibiotiques systémiques et autres médicaments anti-infectieux
Gaz thérapeutiques
Hormones et leurs substituts synthétiques
Médicament agissant sur l’appareil cardio-vasculaire
Médicament agissant sur le tractus gastro-intestinal
Médicaments intervenant dans le métabolisme de l’eau, des sels minéraux et de l’acide urique
Médicaments systémiques et hématologiques
Produits agissant principalement sur les muscles lisses et striés et sur l’appareil respiratoire
Topiques
Vaccins



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