2011

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Cet ouvrage présente les travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective (Annexe 1), pour répondre à la demande du Régime social des indépendants (RSI) concernant le stress d’origine professionnelle chez les travailleurs indépendants et ses répercussions sur la santé.

Ce travail s’appuie sur les données scientifiques disponibles en date du second semestre 2010. Près de 1 500 articles ont constitué la base documentaire de cette expertise.

Le Centre d’expertise collective de l’Inserm, rattaché à l’Institut thématique multi-organismes Santé publique, a assuré la coordination de cette expertise collective.

Groupe d’experts et auteurs

Elisabeth algava, Département Conditions de travail et santé, Dares (Direction animation recherche et études statistiques), Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Paris

Dominique chouanière, Département Homme au travail, INRS (Institut national de recherche et de sécurité), Vandoeuvre-lès-Nancy ; IST (Institut universitaire romand de Santé au travail), Lausanne

Christine cohidon, Département Santé travail, InVS (Institut de veille sanitaire) ; Umrestte (Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance transport travail environnement), Ifsttar-Université Lyon I, Lyon

Jean-Yves dubré, Direccte (Direction régionale des entreprises, de la consommation, de la concurrence, du travail et de l’emploi), Pays de la Loire, Nantes

France kittel, Unité épidémiologie et prévention des maladies cardiovasculaires et Unité psychologie de la santé, Département d’épidémiologie et promotion santé, Université libre de Bruxelles, , Belgique

Annette leclerc, Inserm U 1018, Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (CESP), Équipe 11 - Épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé, Université de Paris-Sud 11, Villejuif

Michel le moal, Neurocentre Magendie, Inserm U 862, Université de Bordeaux, Bordeaux

Marc loriol, CNRS UMR 8533, Institutions et dynamiques historiques de l’économie (IDHE), Laboratoire Georges Friedmann, Institut des sciences sociales du travail, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Paris

Marie-Pierre moisan, Laboratoire NutriNeuro, Inra UMR 1286, Université de Bordeaux 2, Bordeaux

Isabelle niedhammer, Inserm U 1018, Centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (CESP), Équipe 11 - Épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé, Université de Paris-Sud 11, Villejuif

Valérie pezet-langevin, INRS (Institut national de recherche et de sécurité), Département expertise et conseil technique, Paris

Catherine sermet, Irdes (Institut de recherche et documentation en économie de la santé), Paris

Hélène sultan-taieb, Laboratoire d’économie et de gestion (UMR CNRS 5118), Université de Bourgogne, Dijon

Laurence weibel, Cram (Caisse Régionale Assurance Maladie) Alsace-Moselle, Service Prévention, Strasbourg

Ont présenté une communication

Philippe askenazy, CNRS, Paris-Jourdan Sciences économiques, École d’économie de Paris, Paris

Jack bernon, Anact (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail), Lyon

Christophe dejours, Laboratoire Psychologie du travail et de l’action, Conservatoire national des arts et métiers, Paris

Françoise piotet, Laboratoire Georges Friedmann (UMR 8593), Université Paris I Panthéon-Sorbonne, , Paris

Stéphane rapelli, Rapelli Études Socioéconomiques, Orléans

Grégoire rey, CépiDc (Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès), Inserm, Le Kremlin-Bicêtre

Annie thébaud-mony, Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (IRIS), Inserm U 723, École des hautes études en sciences sociales (EHESS), Paris

Coordination scientifique, éditoriale, bibliographique et logistique

Fabienne bonnin, attachée scientifique, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Catherine chenu, attachée scientifique, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Véronique duprez, chargée d’expertise, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Jeanne etiemble, directrice de recherche émérite, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Cécile gomis, secrétaire, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Marie-Christine lecomte, directrice, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Anne-Laure pellier, attachée scientifique, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Chantal rondet-grellier, documentaliste, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

Iconographie

Jean-Pierre laigneau, Inserm

Avant-propos

La santé au travail, thème largement médiatisé en 2010 en France, fait l’objet de divers publications et rapports tant au plan national qu’international dont les propos concernent essentiellement les travailleurs salariés.

Dans de nombreux secteurs d’activité, le stress au travail, et plus globalement les risques psychosociaux sont considérés comme faisant partie des risques pour la santé auxquels peuvent être confrontés les travailleurs. Pour la communauté scientifique, le stress professionnel renvoie à un concept qui distingue les « stresseurs », l’état de stress (ensemble de réactions psychologiques et physiologiques) et les conséquences de cet état de tension sur la santé.

Le Régime social des indépendants (RSI) assure la couverture maladie et retraite des artisans et des commerçants, des professions libérales et des chefs d’entreprise indépendants. Le RSI a sollicité l’Inserm dans le but de disposer d’un bilan des connaissances scientifiques sur le stress d’origine professionnelle chez les travailleurs indépendants et ses répercussions sur la santé.

Pour répondre à cette demande, l’Inserm a mis en place un groupe pluridisciplinaire d’experts regroupant des compétences en sociologie du travail, statistiques, santé au travail, santé publique, épidémiologie, économie de la santé, psychosociologie, santé mentale et neurosciences. À travers la procédure d’expertise collective, le groupe d’experts a réalisé un bilan des données concernant les principaux troubles associés au stress au travail chez les travailleurs et en particulier chez les indépendants, les modèles explicatifs intégrant les différents concepts mettant en relation stress et travail, et les stratégies de prévention individuelles et collectives. Le groupe d’experts a conduit sa réflexion en suivant la grille de questions suivantes :

• Quelles sont les données sur les caractéristiques des travailleurs indépendants en France et leurs conditions générales de travail ?

• En quoi la position de l’indépendant peut-elle différer de celle du salarié vis-à-vis des « stresseurs » et vis-à-vis de la santé ?

• Quelles sont les données sur la mortalité et la morbidité chez les travailleurs indépendants selon le secteur professionnel ou le métier ?

• Quels sont les facteurs de stress et les facteurs de protection qui ont pu être mis en évidence chez les travailleurs indépendants ?

• Comment adapter les différents modèles (Karasek, Siegrist...) intégrant les facteurs psychosociaux au travail pour les travailleurs indépendants ?

• Quels sont les principaux problèmes de santé associés au stress (maladies cardiovasculaires, troubles mentaux et pathologies musculosquelettiques...) ?

• Quelles sont les dérégulations engendrées par le stress et quels sont les mécanismes physiopathologiques ? Comment les facteurs individuels peuvent-ils moduler cette réponse ?

• Quelles sont les différentes approches (individuelles, organisationnelles...) utilisées pour prévenir et prendre en charge le stress au travail ? Dispose-t-on de données sur le coût–efficacité de différentes interventions ?

• Quels types d’interventions pourraient le mieux s’appliquer aux travailleurs indépendants pour dépister et prévenir le stress ?